Editeur du site
Au Palais du Miel et des Epices
2A rue Maurice RAVEL 33160 Saint-Médard-en-Jalles
contact@aupalaisdumieletdesepices.fr
SIRET 900 952 144- APE 5610C Marques et logos
Les marques et/ou logos reproduits sur ce site sont déposés et bénéficient de ce fait de la protection relevant du droit de la propriété industrielle. Toute reproduction de ceux-ci sans autorisation expresse de (Au Palais du Miel et des Epices) est interdite.
Reproduction de contenus et droits d’auteur
L’ensemble du graphisme, des textes, illustrations, documents téléchargeables, logo, … et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site (aupalaisdumieletdesepices) sont protégés par la législation française relative à la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété exclusive de la société ou personne physique Au Palais Du Miel et des Epices à l’exclusion des éléments émanant de ses partenaires et identifiés comme tels.
Toute reproduction de ceux-ci sur un support quel qu’il soit, et à usage autre qu’à un usage privé sans autorisation est interdite.
Absence de garantie sur les contenus diffusés
Nous nous efforçons d’inclure sur ce site des informations exactes et à jour mais ne donnons aucune garantie à ce titre. En dépit du soin apporté au recueil des informations, des erreurs, omissions ou inexactitudes peuvent exister. L’utilisateur du site et des informations qu’il contient, reconnaît qu`il en fait usage sous sa seule responsabilité. Nous ne pouvons en conséquence voir notre responsabilité engagée à raison de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant pour tout ou partie de l’utilisation de ce site.
De même, nous ne garantissons pas la continuité, l’accès, le fonctionnement et la disponibilité du site et des services y afférant.
La création / échange de liens vers notre site
Le site autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve que les pages du site ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre. Il sera fait mention de la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute utilisation à des
Le site autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve que les pages du site ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre. Il sera fait mention de la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
L’éditeur décline toute responsabilité en ce qui concerne les pratiques et les politiques de protection de la confidentialité des données des sites auxquels nous pouvons être reliés par des liens hypertextes.
Politique de confidentialité et droits sur vos données personnelle
Nous vous invitons à consulter la page dédiée de notre site rgpd-et-confidentialite/
Hébergeur du site :
Société IONOS: 7 place de la gare
BP 70109
57200 SARREGUEMINES CEDEX
LITIGE – MEDIATION DE LA CONSOMMATION
En cas de litige entre le Client et l’entreprise, ceux-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable (le Client adressera une réclamation écrite auprès du Service Relations Clientèle du Constructeur ou celui du Vendeur).
A défaut d’accord amiable ou en l’absence de réponse du professionnel dans un délai raisonnable d’un (1) mois, le Client consommateur au sens de l’article L.133-4 du code de la consommation a la possibilité de saisir gratuitement, si un désaccord subsiste, le médiateur compétent inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l’article L.615-1 du code de la consommation, à savoir :
La Société Médiation Professionnelle
www.mediateur-consommation-smp.fr
24 rue Albert de Mun – 33000 Bordeaux